Le règlement d’ordre intérieur

Pour remplir sa mission, et chacun y trouve un cadre favorable au travail et à l’épanouissement personnel, l’école doit organiser les conditions de vie en commun pour que.

Ceci suppose que soient définies certaines règles qui permettent à chacun de se situer. Elles sont à mettre en résonance avec le projet éducatif et pédagogique de l’école.

I. L'INSCRIPTION SCOLAIRE

Toute inscription émane des parents ou de la personne responsable de l’enfant.

L’enfant peut être accueilli dès l’âge de deux ans et demi accompli.

A la première inscription, les parents reçoivent :

        1. Les projets éducatif et pédagogique de l’école.

        2. Le règlement des études.

        3. Le règlement d’ordre intérieur.

Par l’inscription, les parents acceptent le projet d’établissement : les projets éducatif et pédagogique, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur.

Pour les enfants fréquentant l’école Saint Jean-Baptiste, chaque parent doit signer la demande de réinscription avant la fin de l’année scolaire en cours.

Le formulaire est fourni par l’école dans le courant du troisième trimestre.

Lors de l’inscription ou de tout changement de situation familiale, les parents fournissent une composition de ménage actualisée ainsi que les jugements qui régissent l’autorité parentale, la domiciliation et l’hébergement de celui-ci. Ils sont également tenus d’informer personnellement la direction de toute modification de leur état civil, changement de domicile ou changement de numéros de contact.

Pour toute inscription d’un enfant de primaire en cours de scolarité, les parents doivent fournir à l’école, le dernier bulletin de l’enfant.

Toute décision par rapport à l’avenir d’un enfant en cours d’année se fera en partenariat (parents, enseignants, direction).

Concernant le nombre d’inscriptions, le pouvoir organisateur de l’école a fixé les priorités suivantes :

  1. Les petits frères et sœurs d’un enfant déjà inscrit à l’école sont prioritaires à leur entrée en accueil pour autant qu’ils soient inscrits suivant la procédure communiquée aux parents.

  2. Les demandes d’inscriptions seront prises en considération, dans la mesure du possible, en faveur des enfants domiciliés à Huppaye.

L’école confirme les inscriptions en accueil, au plus tard, la veille des vacances de Pâques précédant la rentrée scolaire.

II. LA FRÉQUENTATION SCOLAIRE

  1. La présence à l’école :

Dès six ans, il y a obligation légale de scolarité mais également de fréquentation et de participation aux apprentissages et activités durant l’horaire scolaire.

Les parents veillent à la présence quotidienne de l’enfant à l’école et s’engagent à répondre aux convocations de l’école.

  1. Les absences :

A partir de la première année primaire ou des 6 ans de l’enfant, toute absence, même d’une demi-journée, doit être justifiée.

Les seuls motifs légitimes sont :

  • La maladie (un enfant présentant de la fièvre reste chez lui).

  • Le décès d’un parent.

  • Un cas de force majeure apprécié par l’école.

  • Un certificat médical est exigé pour toute absence de plus de 3 jours.

Les absences de 3 jours (ou moins) doivent être justifiées par un écrit remis au titulaire dès le retour de l’enfant.

Une absence justifiée « pour raisons familiales » n’est pas règlementaire.

Neuf absences de ½ jours non règlementairement justifiés entraînent l’information à l’inspection de l’enseignement obligatoire. Une vérification externe peut être effectuée au domicile.

Dès retour à l’école, l’élève est tenu de mettre ses cahiers/cours à jour le plus rapidement possible.

III. La vie au quotidien

L'organisation scolaire

Ouverture de l’école : 7h30

Horaires :

Journées :

  • 8h30 -12h15
  • 13h40 – 15h20

Mercredis :

  • 8h30 – 12h05

En cours de journée, pour des raisons de sécurité, la barrière doit rester fermée. Les visiteurs doivent s’annoncer via le parlophone situé à côté de la barrière.

Les enfants du cycle 1 peuvent arriver jusque 8h45.

Tout retard en primaire doit être exceptionnel et motivé.

Dès la 3ème maternelle, l’enfant retardataire se rend seul à sa classe.

Dans la mesure du possible, les rendez-vous médicaux doivent être pris en dehors des heures scolaires. Si cela n’est pas possible, le professeur sera prévenu par écrit au moins 24h avant l’absence de l’élève.

Deux possibilités existent : soit venir avec son repas soit bénéficier du service traiteur.

Les repas venant de la maison ne peuvent pas être réchauffés à l’école.

Les repas chauds cuisinés par le traiteur TCO garantissent des menus équilibrés. Les menus sont annoncés en fin de mois pour le mois suivant.

Les commandes et/ou décommandes ne sont plus possibles dès que le mois est commencé. Les repas des enfants malades seront à disposition des parents dans le frigo de l’école durant 2 jours. Le non- paiement des repas en temps imparti entraîne la suppression des commandes du mois suivant.

Il est également possible d’accompagner le repas par une tasse de potage élaboré par le traiteur. Chaque jour ce service est proposé, en classe aux élèves.

Les frais générés par les consommations réalisées par le service traiteur sont repris sur la facture mensuelle.

Les enfants sont accueillis à la barrière.

Seuls les parents des petits d’accueil et de première maternelle sont les bienvenus dans la cour ou dans la classe.

En début d’année, les parents renseignent à l’école les modalités de retour. En cas de changement ou si l’enfant est repris par une personne inhabituelle, l’école est prévue par écrit.

Le convoyeur prend les enfants à la barrière.

Chaque famille est avertie des heures de prise en charge et de retour de son/ses enfants à domicile.

Le formulaire de prise en charge ou de sortie est disponible au bureau.

L’école et la convoyeuse doivent être averties de tout changement.
!!! Par mesure de sécurité, il est interdit de téléphoner à la chauffeuse durant son service !!!

De 15 h 25 à 16 h 25

Il y a lieu de s’y inscrire, pour l’année, en septembre.

Les enfants qui restent à la garderie participent à l’étude.

Les parents attendent la fin de l’étude pour reprendre leur enfant.

  • de 15h20 à 18 h 30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
  •  de 12h05 jusqu’à 17h le mercredi.

Les parents sont priés de reprendre tous leurs enfants dès le retour du travail.

À la suite de la parution des circulaires 7134, 7135 et 7136 du 17 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la gratuité et à la modification de l’article 100 du décret « Missions » du 24 juillet 1997 visant à renforcer la gratuité de l’enseignement, les parents s’engagent à honorer les frais suivants :

  • Les activités culturelles et sportives :

Pour le cycle 1 : maximum de 45€/an/enfant (à chaque activité, le montant est ajouté à la facture mensuelle sous la dénomination de l’activité réalisée).

A partir du cycle 2 : 50€/an/enfant (repris dans la première facture mensuelle de l’année scolaire sous la dénomination de « budget culturel »).

  • Le forfait encadrement matin et midi (3€/mois).

  • Les classes de dépaysement tous les deux ans (à partir de la première primaire).

  • Le matériel pour les ateliers pédagogiques (2,50€/mois). Chaque classe gère son budget.

Les services complémentaires sont payants le tarif est de :

2.5.1 La garderie :

Les lundi, mardi jeudi et vendredi :

Pour un enfant : 0,80€ / ½h entamée.

Pour deux enfants : 0,60€ / ½h entamée.

Pour trois enfants et plus :0,50€ / ½h entamée.

Le mercredi :1€ / enfant / ½h entamée.

Le gouter : 1€ / enfant.

Une attestation fiscale est remise en mars de l’année qui suit la présence à la garderie.

2.5.2 Les services traiteurs :

Le petit repas : 4 €

Le grand repas : 4,50 € (disponible dès la troisième primaire).

Le potage : 0,60 €

2.5.3 L’étude dirigée : 1€ / enfant.

Les factures mensuelles sont envoyées par courriel. Elles sont établies sur les consommations des prestations pour chaque enfant. Le récapitulatif est renseigné sous le nom de l’enfant aîné de la famille inscrit au sein de l’école.

Le secrétariat n’établit pas de facture au prorata des jours de gardes pour les enfants bénéficiant d’une garde alternée.

Le sens de la vie en commun et la discipline générale

Le respect est une valeur que l’école privilégie tout particulièrement afin d’assurer une vie harmonieuse au sein de la communauté scolaire.

    1. Le respect des consignes et des règles :

Le respect des consignes et des règles écrites décidées en classe, en cycle et en école contribuera à entretenir l’atmosphère familiale de l’école.

Ces consignes seront claires et précises, pensées avec les enfants. Chacun en aura connaissance.

    1. Le respect de soi-même et des autres :

Cela implique :

  • Une tenue propre et décente adaptée à la vie scolaire,

  • Une attitude et des propos décents,

  • De la politesse et du respect envers les autres élèves, l’équipe éducative et les parents.

                  3.  Le respect du matériel et des lieux :

  • Le respect du matériel scolaire et pédagogique,

  • La propreté du site et de ses abords.

    1. La gestion de conflit :

Les parents ne sont pas autorisés à interpeller un enfant autre que le sien ou un autre parent sur le site de l’école au sujet de faits qui se seraient déroulés au sein de l’école.

Toute remarque ou tout problème doit être signalé à un membre de l’équipe éducative qui gèrera la situation en prenant les mesures les plus appropriées, dans un esprit de justice et de vérité.

Les éventuelles sanctions ou mesures prises par l’école, auront toujours comme objectif de mener les enfants à une prise de conscience des actes répréhensibles et de les mener à la réparation de ceux-ci.

Cela peut se traduire par :

  • La prise en charge des réparations lors de la dégradation d’un bien ou d’un vêtement ;

  • La rencontre et discussion entre les enfants, en présence d’un adulte membre de l’équipe éducative ;

  • Toute autre mesure adaptée en fonction de l’âge et de la gravité des faits.

Le cas échéant, les parents seront prévus par un membre de l’école, la farde de message ou le journal de classe.

    1. La circulation dans les corridors et les classes :

La circulation dans les corridors et les classes durant les récréations est interdite.

    1. La santé :

Les enfants ne peuvent se présenter à l’école s’ils sont porteurs d’une infection contagieuse (conjonctivite, gastro, fièvre…). Ils ne peuvent réintégrer l’école que lorsque l’infection est totalement éradiquée.

Les enfants porteurs de poux devront être traités avant le retour à l’école.

    1. Les échanges :

Dans la mesure où ils constituent une démarche qui vise à menacer un autres à des fins de profit, les échanges ne seront pas tolérés. En aucun cas le « racket » ne trouvera place à l’école.

Tout écart qui détruirait ces valeurs sera réfléchi avec l’enfant et les adultes. Les parents seront informés et, le cas échéant, seront invités à participer à la réflexion.

    1. Les interdits :

Les jeux/jouets de la maison ne sont guère souhaités à l’école.

L’école décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation.

Sont interdits à l’école :

  • les sodas ;
  • les chips, chiques, sucettes, babeluttes et bonbons durs et ronds ;
  • tout objet pouvant être utilisé comme une arme ;
  • la vente de quoi que ce soit (en dehors d’un projet de classe) ;
  • les jeux qui stimulent la loi du plus fort ;
  • les gsm, lecteur mp3, tablette, appareil photo et tout objet connectés ;
  • les balles dures (cuir, plastique…) en dehors du cours d’éducation physique.

Les réseaux sociaux

L’établissement rappelle qu’il est strictement interdit, par l’intermédiaire d’un écrit, site internet quelconque ou tout autre moyen de communication (blog, GSM, réseaux sociaux, …) :

  • de porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la dignité des personnes ou à la sensibilité des élèves les plus jeunes (par exemple, pas de production de site à caractère extrémiste, pornographique);

  • de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée et à l’image de tiers, entre autres, au moyen de propos ou images dénigrantes, diffamatoires, injurieux …;

  • de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux droits d’auteur de quelque personne que ce soit (ex. : interaction de copie ou de téléchargement d’ouvre protégée);

  • d’utiliser, sans l’autorisation préalable de l’intéressé ou sans en mentionner la source (son auteur), des informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de données qui ne lui appartiennent pas ou qui ne sont libres de droit;

  • d’inciter à toute forme de haine, violence, racisme…;

  • d’inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personnes;

  • de diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’école ou être contraire à la morale et aux lois en vigueur;

  • de diffuser des informations fausses ou dangereuses pour la santé ou la vie d’autrui ;

  • d’inclure sur son site des adresses renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements ou qui portent atteinte aux droits des tiers; de s’adonner au piratage informatique tel qu’incriminé par l’article 550 ter du Code pénal.

Toute atteinte dont serait victime soit l’école, soit un des membres de la communauté scolaire sera susceptible d’une sanction disciplinaire, telle que prévue au chapitre 4 du présent document.

Les sanctions disciplinaires

Tout acte, comportement ou abstention répréhensible commis dans le cadre des activités de l’école peut être sanctionné.

Les parents sont convoqués en fonction de la gravité et de la récurrence des faits.

Une feuille de discipline est collée dans le journal de classe des enfants en page 2. Il est demandé aux parents de vérifier régulièrement cette page.

Aucun refus de sanction ne sera toléré !

La sanction est proportionnelle à la gravité des faits et à leurs antécédents éventuels, à la libre appréciation de l’équipe éducative.

Les sanctions peuvent être :

  • La mise par écrit dans la farde prévue à cet effet, des faits répréhensibles commis par un enfant et constatés par un membre de l’équipe éducative avec la sanction prise et la signature des intervenants.

  • Le rappel à l’ordre par une note au journal de classe à faire signer pour le lendemain par les parents. Il peut être prononcé par tout membre du personnel : directrice, enseignant et éducatrice.

Il peut être accompagné de tâches supplémentaires : réparation des torts causés à la victime, travail d’intérêt général ou travail pédagogique.

  • L’exclusion temporaire d’un cours ou de tous les cours d’un même enseignant. L’enfant reste dans les locaux de l’école.

  • Le passage devant la commission de discipline, composée d’un enseignant de chaque cycle, de maitres spéciaux, d’éducatrices, de la direction et d’un membre du Pouvoir Organisateur. Cette commission précise à l’enfant les actes qui lui sont reprochés et lui signifie le comportement qui est attendu au sein de l’établissement.

  • L’exclusion temporaire de tous les cours. L’exclusion temporaire ne peut dépasser 12 demi-journées par an sauf dérogation

  • L’élève est tenu de mettre ses documents scolaires en ordre.

  • L’exclusion définitive.

Si des faits dont l’élève s’est rendu consciemment ou inconsciemment coupable, portent atteinte à l’intégrité physique ou morale d’une personne, ou compromettent la bonne marche de la vie de l’école, des décisions collégiales et réfléchies seront prises.

Toute situation est unique et mérite attention.

Divers

  1. L’absence d’un enseignant :

Les remplacements s’effectuent suivant la législation en vigueur en accord avec le P.O.

Si le nombre de jours d’absence ne permet pas le remplacement, une organisation interne est prévue afin d’assurer la continuité des apprentissages.

  1. L’assurance ;

L’école a souscrit à une assurance responsabilité civile. L’assurance couvre les dommages corporels ou matériels causés par un des assurés à un tiers dans le cadre d’activités scolaires, dans ou en dehors du site, pour autant qu’ils n’aient été causés intentionnellement. Elle couvre chaque personne de la communauté scolaire ainsi que toutes personnes bénévoles non nominatives, en cas d’accident dans le cadre d’activités pour ou avec l’école, sur le chemin de l’école ou lors d’activités extérieures (à concurrence des montants fixés par le contrat). Elle couvre en outre les frais médicaux, l’invalidité permanente, le décès, l’incendie, les dégâts des eaux, les explosions.

Des assurances complémentaires sont contractées lors des fêtes et lors de séjours à l’étranger.

  1. La circulation et le stationnement :

La vitesse est limitée à 30km/h aux abords de l’école.

La rue des Combattants est à sens unique sauf pour les vélos.

Il faut arriver par le haut de la rue (rue de Fauconval) et repartir en descendant la rue (vers la rue du Ruisseau Saint-Jean).

Le respect des panneaux de signalisation est obligatoire et de la place bleue « PMR » (personne à mobilité réduite).

Aucun stationnement n’est permis sur le parking en gravier, le passage doit rester libre pour l’arrivée des services de secours.

Il existe un parking devant la salle communale (haut de la rue) et dans le bas de la rue, près des containers.

Un « dépose minute » est accessible entre ces deux parkings.

Le dépôt et la reprise des enfants ne peuvent en aucun cas entraver la circulation de la rue ! Il est strictement interdit de se garer le long du trottoir ou « à cheval » sur celui-ci.

  1. Les animaux :

Les animaux de compagnie n’entrent ni dans la cour ni dans les classes de l’école.

Quand un enfant sent que ses parents et ses enseignants sont en accord, 

il est plus heureux à l’école et apprend mieux.

Parents

Nous faisons alliance avec les enseignants sur les règles à respecter et les comportements à adopter
En tenant le même discours éducatif à la maison : "Il faut respecter les autres, ne jamais avoir recours à la violence, demander de l'aide d'un adulte, être poli, respectueux des règles et des personnes ..." ; En connaissant les règles de l'école (règlement)
Nous faisons confiance aux enseignants pour régler les conflits à l'intérieur de l'école
En les informant de tout problème éventuel ; En ne remettant pas en cause les décisions et les sanctions sans avoir cherché à s'informer auprès des enseignants.
Nous avons le droit à l'information
Tout parent peut être reçu par un enseignant ou le directeur, sur demande de rendez-vous.
Nous participons à la sécurité des élèves
En annonçant son entrée dans l'établissement ; En s'interdisant d'intervenir directement auprès d'un enfant dans l'école.

Enseignants

Nous assurons la sécurité des élèves par une surveillance active
En filtrant les entrées et en protégeant les enfants de toute intrusion d'adultes extérieurs ; En mettant en oeuvre le protocole de surveillance ; En assurant une surveillance mobile dans les espaces prévus ; En intervenant systématiquement sur tout geste interdit.
Nous faisons de notre mieux pour assurer la justice scolaire
En accueillant la parole des enfants ; En faisant vivre et appliquer strictement le règlement qui prévoit sanctions et travail sur la réparation.
Nous éduquons aux relations sociales
En étant modélisant et exigeant (civilité, règlement, respect et bienveillance) ; En outillant les élèves pour les amener à régler pacifiquement un conflit ; En accompagnant auteur et victime dans la prise de conscience des conséquences de l'acte (empathie)
Nous associons les familles à la gestion des comportements
En informant les familles en cas de débordements graves ou répétitifs ; En accueillant la parole des parents et en répondant aux demandes d'informations ; En rappelant la loi et la règle quand c'est nécessaire
Nous faisons vivre le règlement
En l'appliquant dans les espaces collectifs (cour, WC, escaliers, ...) ; En conduisant des séances d'apprentissage en classe (sanction, réparation, empathie, expression des sentiments, débats, ...) ; En menant des campagnes de sensibilisation chaque année.